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Déni de responsabilité de propriété

TVI Express Limited, ("l'Entreprise" ou "nous") est propriétaire et maintient ce site. On vous accorde par la présente une licence limitée, non exclusive pour visualiser les documents sur ce site, pour télécharger une copie des documents sur un seul ordinateur et imprimer un nombre raisonnable de copies des documents, uniquement pour votre utilisation personnelle et non commerciale. Vous ne pouvez pas supprimer tout droit d'auteur, marque d'entreprise ou autres notes de propriétaire d'aucune copie que vous faites de ce site. Rien sur ce site ne devra être interprété comme octroi, par implication, estoppel ou autre, d'une licence ou droit à utiliser toute image, marque d'entreprise, logo ou marque de service sur ce site. Aucun acte de téléchargement ou autre copie à partir de ce site ne vous transfèrera la propriété de tout logiciel ou document sur ce site. Vous ne pouvez pas décompiler, faire de la rétro ingénierie, désassemblage ou autre réduction de tout fichier informatique obtenu à partir du site sous une forme perceptible par l'homme. L'Entreprise se réserve les droits en respectant le droit d'auteur et la propriété de marque de tout document sur ce site. Sauf comme prévu spécifiquement dans ces Termes d'utilisation, vous ne pouvez pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, réaliser, reproduire, publier, mettre sous licence, créer des travaux dérivés, transférer, ou vendre toute information, logiciel, produit ou autre document, ou service obtenu à partir de ce site.

Déni de responsabilité de transactions

Certain produits ou services peuvent être offerts à la vente sur les Sites. Dans le cas où vous souhaiteriez acheter un produit ou souscrire à un service, l'Entreprise ou la tierce partie vous demandera de fournir certaines informations, y compris et sans s'y limiter, votre nom complet, adresse, numéro de téléphone et informations de carte bancaire. Vous serez d'accord pour fournir à l'Entreprise ou une telle tierce partie les informations suscitées ainsi que toute autre information obligatoire qui sont précises, complètes et à jour, et à vous conformer avec les termes et conditions de tout accord que vous pouvez passer pour régler votre achat de produit ou service. Vous serez responsable de tous les frais encourus sur votre compte ainsi que du paiement de toutes taxes applicables.

Politique de droit d'auteur

Le DMCA ( Digital Millennium Copyright Act) de 1998 fournit un recours pour les détenteurs de droit d'auteur qui pensent que les documents apparaissant sur Internet enfreignent leurs droits sous la loi de droit d'auteur des Etats-Unis. Si vous pensez de bonne foi que les documents hébergés sur ce site enfreignent votre droit d'auteur, vous ou votre agent pouvez envoyer à l'Entreprise un avis pour demander que le document soit retiré ou que son accès soit bloqué. Tout avis par un détenteur de doit d'auteur ou par une personne autorisée à agir en son nom qui n'est pas conforme avec les conditions du DMCA ne sera pas considéré comme avis suffisant et ne devra pas être considéré se conférer à la connaissance réelle de l'Entreprise sur les faits ou circonstances pour lesquels les documents enfreignant ou actes sont évidents. Si vous pensez de bonne foi qu'un avis d'infraction de droit d'auteur a été faussement rempli contre vous, le DMCA vous autorise à envoyer à l'Entreprise un contre-avis. Tout avis et contre-avis doit satisfaire aux conditions statutaires actuelles imposées par le DMCA; consultez http://www.loc.gov/copyright pour des informations. L'agent de droit d'auteur de l'Entreprise pour avis de plainte d'infraction de droit d'auteur ou contre-avis peut être joint sur copyright@tviexpress.com

Nous vous suggérons de consulter votre conseiller juridique avant de remplir un avis ou contre-avis. De plus, soyez attentif qu'il peut y avoir des amendes pour fausses plaintes sous le DMCA.

Déni de responsabilité technique/Sans Garantie

Les documents sur ce site sont fournis 'tels quels' sans garantie de tout type, ni expresse ni implicite, selon les limites prévues par la loi. Votre utilisation et navigation sur ce site est à votre propre risque. De plus l'Entreprise n'assume aucune responsabilité, et n'offre aucune garantie que ce site ne sera pas interrompu ou sans erreur, que ces défauts seront corrigés, ou que ce site ou le serveur le rendant disponible ne sera pas sans virus ou autres composants nuisibles. L'Entreprise ne sera pas responsable de tout dommage, de virus qui peuvent infecter, ou de services, réparations ou corrections qui puissent être réalisés, sur votre ordinateur ou d'autre bien sur le compte d'accès ou l'utilisation de ce site. Veuillez remarquer que certaines juridictions ne permettent pas l'exclusion des garanties implicites, donc certaines ou toutes les exclusions ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous.

Limitation de responsabilité

Dans aucune circonstance, y compris, mais sans s'y limiter, une négligence, l'Entreprise ne sera tenue responsable de tout dommage spécial ou conséquent qui résulterait de l'utilisation, ou de l'incapacité à utiliser, les documents sur ce site, même si l'Entreprise a été avisée de la possibilité de tel dommage. En aucun cas l'Entreprise n'aura de responsabilité envers vous pour des dommages, pertes, et causes d'action (en contrat ou non, tort (y compris, mais non limité à, de la négligence), ou autrement) pour l'accès à ce site.

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Contenu du Site Internet

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Résiliation

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Information d'ordre général

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Déni de responsabilité de revenus

Les niveaux de revenus pour les Associés Indépendant de TVI Express qui apparaissent dans cette publication ne devront pas être interprétés en tant que revenu fixe ou typique des activités de TVI Express, ni ne sont prévus pour montrer que d'autres Associés atteindront éventuellement le même niveau de revenu. Le niveau de revenu atteint dépend des compétences professionnelles individuelles de l'Associé, de l'ambition personnelle, du temps, de l'engagement, de l'activité et des facteurs démographiques.